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Marques déposées par la société LES MaîtreS VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ
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LE POOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE POOL
LES MaîtreS VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ, S.C.A

Numéro de dépôt :
92407981
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2012

Présentation de la marque LE POOL

Déposée le 24 février 1992 par la société LES MaîtreS VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE POOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société LES MaîtreS VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ domicilié(e) Domaine des Paris,83580 GASSIN (dossier no 2216407) - 83580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2216407) - 13207 - France.

La marque LE POOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POOL est expirée depuis le 24 février 2012.

LES MaîtreS VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LA MADRAGUE , LE GRAND MEAULNES , L'ELIXIR DU PERE GAUCHER , CUVÉE DE LA PASSÉE


LES MaîtreS VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ, S.C.A - Domaine des Paris,83580 GASSIN (dossier no 2216407) - 83580 - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2216407) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2002 n°2216407 - Publication au BOPI 2002-02-21

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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